Mentions légales

Informations:

CAVERS Diagnostics Immobiliers et Conseil

19, Rue de Villemartin

91150 MORIGNY-CHAMPIGNY

Tel : 01 64 94 93 30

CAVERS Diagnostics Immobiliers et Conseil est une Société par Actions Simplifiée à associé Unique au capital de 3 000 €. Son siège est immatriculé auprès des greffes et tribunaux de la ville de Evry.

RCS : Evry B 802 701 318 – Siret : 80270131800015 – APE : 7120B

Date de création : 06 juin 2014

 

L’utilisation du site cavers-diagnostics.fr est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par CAVERS Diagnostics Immobiliers et Conseil.

 

Représentant légal : Monsieur Eric CAVERS

Directeur de la publication : Monsieur Eric CAVERS

 

Hébergement:

Le présent site est hébergé par la société OVH.

 

Propriété intellectuelle:

cavers-diagnostics.fr est un site de la société CAVERS Diagnostics Immobiliers et Conseil.

 

Tout le contenu du site cavers-diagnostics.fr, les graphismes, images, textes, logos et icones ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de CAVERS Diagnostics Immobiliers et Conseil à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sauf accord expressement par écrit de CAVERS Diagnostics Immobiliers et Conseil.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, contactez nous.

 

Cookies:

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, CAVERS Diagnostics Immobiliers et Conseil utilise des cookies (petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des informations sur votre navigation).

 

Limitation de responsabilités:

Les informations contenues sur le site cavers-diagnostics.fr sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de CAVERS Diagnostics Immobiliers et Conseil.